À l’approche des beaux jours et des premières randonnées à moto, la Sécurité routière lance, à la télévision et sur Internet, sa campagne « À moto, le plus grand danger, c’est de penser qu’il n’y en a pas », un message qui concerne également notre département. En 2012, 11 motards se sont tués sur les routes de l’Ain, ce qui représente 29% des accidents mortels à moto au niveau départemental. Et au 15 avril 2013, sur 8 tués, 2 sont des deux roues motorisés.

Par arrêté préfectoral du 28 mars 2013 (format pdf - 103.5 ko - 02/04/2013) le PPR "inondation de la Saône" des communes d’Asnières/Saône, Manziat et Vésines est soumis à une enquête publique du 22 avril au 24 mai 2013 inclus.

Les pièces du dossier sont consultables en mairie et sur ce site internet , les observations sont à consigner sur le registre ou à adresser, par écrit, au commissaire-enquêteur à l’une des mairies d’Asnières/Saône, Manziat et Vésines.

Le cahier des charges de l’appel d’offres pour les grandes installations photovoltaïques (d’une puissance supérieure à 250 kilowatts) a été publié mardi 12 mars au Journal officiel de l’Union européenne.

Par arrêté préfectoral du 20 mars 2013 (format pdf - 96 ko - 29/03/2013) le PPR "inondations de la Saône" des communes de Cormoranche/S et Garnerans est soumis à une enquête publique du 15 avril au 17 mai 2013 inclus.

Les pièces du dossier sont consultables en mairie et sur ce site internet , les observations sont à consigner sur le registre ou à adresser, par écrit, au commissaire-enquêteur à l’une des mairies de Cormoranche-sur-Saône et Garnerans.

L’enquête publique du PPR "inondations" de la commune de Thil s’est tenue du 10 décembre 2012 au 12 janvier 2013 inclus.

Vous pouvez consulter le rapport (format pdf - 1.4 Mo - 18/02/2013) et les conclusions (format pdf - 178.8 ko - 18/02/2013) du commissaire-enquêteur remis à la DDT à l’issue de l’enquête publique pendant un an à compter de la transmission. Retrouvez les pièces du projet de PPR dans cet article.

Depuis le 1er janvier 2013, les bâtiments - neufs et extension sont concernés par la nouvelle règlementation thermique.

La réglementation applicable à l’affichage publicitaire, aux enseignes et aux pré-enseignes a été refondue par la loi du 12 juillet 2010 et le décret du 30 janvier 2012. La nouvelle réglementation est en vigueur depuis le 1er juillet 2012.

L’enquête publique du PPR "inondation" de la commune de Bourg-en-Bresse s’est tenue du 15 novembre 2012 au 15 décembre 2012 inclus.

Vous pouvez consulter le rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 121.1 ko - 21/01/2013) remis à la DDT à l’issue de l’enquête publique pendant un an à compter de la transmission. Retrouvez les pièces du projet de PPR dans cet article.

Dans le cadre du second appel à projet national "écoquartier" et dans le prolongement du premier atelier écoquartier qui s’est tenu à Bourg-en-Bresse le 7 février 2012 sur le thème du foncier, la DREAL Rhône-Alpes et la DDT de l’Ain ont organisé conjointement un atelier portant sur le thème de la planification le 18 décembre 2012.