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Réunion du 13 décembre 2011

Chaque semestre, les professionnels de l’urbanisme sont conviés à une rencontre avec la DDT. La dernière s’est déroulée le 13 décembre 2011.

Le programme était le suivant :

  • évolution du cahier des charges d’élaboration des PLU
  • grilles d’analyse des PLU (pour la CDCEA et le grenelle)
  • nouvelle fiscalité de l’aménagement
  • pistes de réflexion : orientations d’aménagement et et de programmation.

Ci-dessous les différentes interventions :
Présentation générale (format PDF - 517.7 ko)
Réforme de la fiscalité (format PDF - 858.9 ko)
Les opérations d’aménagement et de programmation (format PDF - 3.6 Mo)

Protéger les boisements dans les PLU

Une plaquette, éditée par la DDT, présentant les différents outils de protection des boisements et leur utilisation dans les PLU, a été remise à chaque participant.
Voir la plaquette

Évaluation environnementale

Le MEDDTL vient d’éditer le guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme.
Ce guide a pour but de donner aux collectivités qui élaborent leur document d’urbanisme,
ainsi qu’aux acteurs et organismes qui les accompagnent (bureaux d’études, agences
d’urbanisme, services de l’Etat…), les éléments pour comprendre les objectifs et l’intérêt
de l’évaluation environnementale, et les clefs pour conduire efficacement cette démarche
d’apparence complexe.